[, la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, de la proposition de loi visant à améliorer le sytème de santé par la confiance et la simplification (première lecture). Une réforme doit donc être présentée à l’Assemblée nationale aujourd’hui. Vote par correspondance… en France : l’Assemblée Nationale préfère attendre les résultats de la mission Debré [R. Rambaud] 8 novembre 2020 « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » : colloque du CRJ (faculté de droit de Grenoble) avec l’AFDCL le 6 novembre 2020, en distanciel ! [, l'amendement n° 218 de la commission des affaires sociales à l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). ⇒ A l'origine, la loi est un projet de loi, elle émane du gouvernement, ou d'une proposition de loi provenant de L'Assemblée nationale ou du Sénat. Le vote se fait à main levée ou, si cinq députés l'exigent, par appel nominal.Le quorum est requis pour que le vote soit valide.. Majorité requise [, la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres de l'Union monétaire ouest-africaine (première lecture). [, l'amendement de suppression n° 261 de la commission des affaires sociales et les amendements identiques suivants à l'article 14 bis B du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). [, l'article 23 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). L'Assemblée Nationale ☞ Fonctionnement ⇒ La promulgation d'une loi prend ses origines au Parlement. [, l'amendement n° 1003 de Mme de Courson à l'article 33 et État B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). France : Interdits en 2018, les députés ont voté à l'Assemblée nationale la réintroduction des insecticides "tueurs d'abeilles" pour sauver la filière betterave Les députés sont élus pour représenter la Nation tout entière et le peuple [, l'amendement de suppression n° 288 de la commission des affaires sociales à l'article 17 bis G du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). [, la motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). Présentation de l'analyse des scrutins (application de l'article 13 de l'Instruction générale … [, l'amendement de suppression n° 45 de M. Perea à l'article premier de la proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien (première lecture). [, l'amendement de rédaction globale n° 521 du Gouvernement à l'article 7 bis de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). [, l'amendement n° 752 de M. Bernalicis après l'article 31 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). d’évaluer les politiques publiques. [, l'amendement de suppression n° 17 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique (première lecture). 34-1 de la Constitution). [, l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). [, l'amendement n° 743 de M. Bernalicis après l'article 31 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). Pourtant le règlement de l’institution dispose de modalités de vote applicables en cas de dysfonctionnement. [, l'article 8 du projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (première lecture). [, l'article unique de la proposition de résolution sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient (article 34-1 de la Constitution). [, l'amendement de suppression n° 430 de la commission des affaires sociales à l'article 15 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). Ses 2987, issus de toutes les provinces, régions autonomes et municipalités, se réunissent une fois par an au mois de mars au Palais du Peuple, […] Un débat en totale transparence, pour combattre la méfiance et convaincre les Français. [, la proposition de résolution relative au lancement d'un débat public sur la création d'un mécanisme de revenu universel appelé socle citoyen (art. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits. [, le sous-amendement n° 570 de M. Brindeau à l'amendement n° 491 du Gouvernement après l'article 11 quater de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (première lecture). Associée au Sénat, elle forme le Parlement. [, l'article 22 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies par Google Analytics pour réaliser des statistiques de visites. Richard Ferrand, Président de l'Assemblée nationale, Cliquer sur les cartes pour accéder à la recherche interactive. L'Assemblée nationale vote un coup de pouce au salaire des aides à domicile ... Ce reste à charge, payé par les mutuelles, est aujourd'hui en moyenne de 19 euros dans les hôpitaux publics et de 20 euros dans le privé. [, l'amendement n° 160 de Mme Ménard et l'amendement identique suivant à l'article 14 de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (première lecture). 34-1 de la Constitution). L’Assemblée nationale se situe au cœur de notre démocratie. [, l'amendement de suppression n° 478 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 25 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'amendement n° 927 de M. Boucard à l'article 23 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'amendement n° 975 de Mme Forteza à l'article 22 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). Les parlementaires de la RD Congo ont voté jeudi pour évincer la présidente de l'Assemblée nationale, Jeanine Mabunda. [, l'article 21 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). L’état d’urgence dont les mesures sont attentatoires aux libertés individuelles et collectives a démontré son inefficacité pour contrer le terrorisme et a … En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies par Google Analytics pour réaliser des statistiques de visites. ©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019 |, Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00, ( Constitution | Règlement de l'Assemblée | Règlement du Congrès ... ), article 13 de l'Instruction générale du Bureau, Fiche de connaissance: les scrutins et les procédures de vote, En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits, l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (lecture définitive). [, l'amendement n° 1363 du Gouvernement à l'article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). L’Assemblée nationale accorde sa confiance à une large majorité au gouvernement de Castex. Les éléments de bronze, qui la décorent, ont donné son nom à la porte monumentale de ce salon : la porte de bronze. 9H30, Audition de Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l'Éducation prioritaire, À partir du mercredi 20 janvier Elle dispose en théorie du pouvoir législatif suprême. [, l'amendement n° 744 de M. Bernalicis après l'article 31 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits. L’Assemblée nationale vote aujourd’hui pour la reconnaissance, ou non, de l’Etat palestinien 28 mai 2019 | 0 commentaire Un texte du Parti Socialiste est soumis aujourd’hui aux députés afin de reconnaitre l’Etat palestinien afin de régler le conflit. [, l'article 28 ter de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). Le texte adopté par la commission est ensuite examiné en séance publique où il pourra être à nouveau amendé. C e projet de loi doit faire l'objet d'un ultime vote mercredi au Sénat, valant adoption définitive. L'Assemblée nationale a adopté, ce lundi 30 novembre, au cours de sa plénière le projet de loi de reddition de compte 2019. C'est pourquoi la priorité doit être donnée à la proximité de la … [, l'amendement n° 951 de M. Bernalicis après l'article 30 bis de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'amendement n° 647 de la commission des finances à l'article 3 undecies du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). Jeanine Mabunda n'est plus la présidente de l'Assemblée nationale congolaise. [, l'amendement n° 1 de Mme Anthoine et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture). ⇒ L'Assemblée Nationale accueille 577 députés qui se répartissent en groupes politiques parlementaires. 34-1 de la Constitution). [, l'article 30 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'amendement n° 945 de M. Bernalicis à l'article 30 bis de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). L'Assemblée nationale vote la confiance au gouvernement d'Edouard Philippe, à une large majorité. [, la proposition de résolution pour la création d'une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables (art. Aujourd'hui, les citoyens ressentent une absence de proximité qui devient de plus en plus conséquente. [, l'amendement n° 949 de M. Bernalicis après l'article 30 bis de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'amendement n° 866 de M. Bernalicis après l'article 31 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'article 28 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). Le Parlement a voté pour la prolongation jusqu'à fin juillet 2021 de mesures controversées de la loi antiterroriste dite "Silt" de 2017, après une ultime séance l'Assemblée nationale jeudi. [, l'amendement n° 358 de M. Coquerel à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). Concernant Google Analytics : En savoir plus - Site officiel, Autoriser les cookies Définition. Localtis : L'Assemblée nationale a adopté ce 4 décembre, en première lecture, une proposition de loi visant à réformer l'adoption. Ces fonctionnalités déposent des cookies, permettant notamment à ces sites de tracer votre navigation. En effet, à l’occasion de la session inaugurale de la 6 ème législature de l’Assemblée nationale du Mali, tenue le lundi 11 mai 2020 au CICB, le parti estime avoir donné la consigne à ses députés de voter blanc. Afrique RDC : Jeanine Mabunda, évincée de l'Assemblée nationale. Aujourd’hui, l’assemblée nationale a voté la prolongation de l’état d’urgence pour la 6ème fois depuis les attentats de novembre 2015. Interdire les cookies. [, l'amendement n° 969 de M. Bernalicis après l'article 31 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'amendement n° 143 de Mme Wonner à l'article 42 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. Aujourd'hui à l'Assemblée nationale, Jean Castex et son gouvernement ont présenté aux députés la stratégie nationale de vaccination. [, l'ensemble de la proposition de loi visant à promouvoir la France des accents (première lecture). [, l'amendement de suppression n° 658 de la commission des finances à l'article 4 sexies du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). La vaccination, c'est la protection face au virus ! [, l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (lecture définitive). cc Thomas Mesnier [, l'ensemble de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (première lecture). [, l'amendement de suppression n° 1 de M. Dharréville et les amendements identiques suivants à l'article 7 de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). Comme annoncé dans l’une de nos précédentes publications, Honorable Fodé Mohamed Soumah, député à l’Assemblée nationale et président du parti GéCi (Génération Citoyenne), a abordé plusieurs sujets portant sur l’actualité nationale. [, l'amendement de suppression n° 642 de la commission des finances à l'article 3 decies B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). Les députés de l'Assemblée nationale à Kinshasa, le 15 décembre 2012. DIRECT. Accueil; Planète; Spectacles d’animaux sauvages : L’assemblée vote aujourd’hui la fin des numéros de fauves et de dauphins. français. [, l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). [, l'article premier de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République (première lecture). Et, comme annoncé précédemment à la rubrique Votes reportés, nous allons maintenant procéder au vote sur le rapport d'enquête du 6 décembre 2020 de la Commissaire à l'éthique et à la déontologie au président de l'Assemblée nationale au sujet de M. Pierre Fitzgibbon, ministre de l'Économie et de l'Innovation et député de Terrebonne. Ce métal sacré, symbole d'invulnérabilité et d'immortalité, dont la résonance amplifie vers l'extérieur les paroles qui lui parviennent, magnifie, comme dans l'Antiquité, l'entrée du vestibule du temple des lois, par laquelle arrivent aujourd'hui les ministres. Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous C e projet de loi doit faire l'objet d'un ultime vote mercredi au … [, l'amendement de suppression n° 650 de la commission des finances à l'article 3 terdecies B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). Elle est née en 1789 lorsque les [, l'article unique du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (première lecture). Bien avant, la plénière a déclaré recevable et adopté sans débat, les conclusions du rapport de la commission ECOFIN qui avait ce projet pour analyse approfondie. [, l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture). L'Assemblée nationale expliquée en images, ©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019 |, Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00, ( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... ), mercredi 20 janvier L'Assemblée nationale a donné un dernier feu vert vendredi à la réintroduction temporaire et controversée des néonicotinoïdes pour « sauver » la filière betteraves, un projet de loi dénoncé par la gauche et certains LREM. [, l'article premier de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (première lecture). L’Assemblée nationale vote aujourd’hui pour la reconnaissance, ou non, de l’Etat palestinien 28 mai 2019 | 0 commentaire Un texte du Parti Socialiste est soumis aujourd’hui aux députés afin de reconnaitre l’Etat palestinien afin de régler le conflit. Certaines fonctionnalités de ce site s'appuient sur des services proposés par des sites tiers. [, l'amendement n° 947 de M. Bernalicis à l'article 30 bis de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir ! [, l'amendement de suppression n° 477 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 23 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, la proposition de résolution pour l'accès universel, rapide et équitable du vaccin contre le covid-19 (art. L'Assemblée nationale a largement adopté jeudi 3 décembre, contre l'avis du gouvernement, une proposition de résolution du groupe Les Républicains plaidant pour la "mise en oeuvre d'un processus de reconnaissance du Haut-Karabagh".Le texte invite aussi l'exécutif "à réexaminer, avec ses partenaires européens, la poursuite du processus d’adhésion de la Turquie à l’Union européenne". [, l'amendement n° 194 de M. Cordier et les amendements identiques suivants après l'article 11 ter de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (première lecture). Cela arrive dans des cas spécifiques, c’est un problème interne à l’Assemblée nationale. On a noté qu’il y a des membres au-delà de ceux de l’opposition qui ont voté contre le bureau. [, l'amendement de suppression n° 18 du Gouvernement à l'article 3 de la proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique (première lecture). 16H, Résultats de l’exercice 2020: audition de Bruno Le Maire et Olivier Dussopt, mercredi 20 janvier 34-1 de la Constitution). [, l'amendement n° 249 de la commission des affaires sociales à l'article 13 quinquies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). [, l'amendement n° 979 de M. Bernalicis après l'article 31 quinquies de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). 15H, Enjeux de la transition écologique dans le secteur du logement: audition d'Emmanuelle Wargon, mercredi 20 janvier Ils ont pour mission de voter les lois, de contrôler l’action du Gouvernement et (identifiés dans le tableau ci-dessous par l'astérisque * à côté de leur numéro), la mention de leur vote par délégation. 02 décembre 2020 Débat public Socle citoyen : l’Assemblée nationale vote pour l’exploration d’un revenu universel qui ne dit pas son nom mais demeure une très bonne idée [, l'ensemble de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). Organe central de la 5e République, l’Assemblée Nationale a pour but de voter les lois. Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. [, Table des scrutins publics de la 15e législature. [, l'amendement n° 1205 de Mme Dumas à l'article 21 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). [, l'article 2 de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République (première lecture). [, l'article premier bis de la proposition de loi visant à améliorer le sytème de santé par la confiance et la simplification (première lecture). [, le sous-amendement n° 1408 de M. Saulignac et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1363 du Gouvernement à l'article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). La commission va modifier le texte en adoptant des amendements. (application de l'article 13 de l'Instruction générale du Bureau).
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